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Publié par christian guittard

Projet de la future résidence BELLEVIE à Massiac

Projet de la future résidence BELLEVIE à Massiac

Le 5 aout 2024, j'écris au maire en faisant une demande de recours gracieux au sujet de la délibération 2024-52-01 débattue au conseil municipal du 9 juillet 2024.

Il m'a répondu le 25 septembre 2024.

Je réponds le 8 et 26 octobre 2024.

Réponse le 19 novembre de la mairie.

Je réponds le 26 novembre

Bonne lecture

 

Proces verbal de la délibération

Proces verbal de la délibération

recours gracieux

recours gracieux

mairie 25 septembre
mairie 25 septembre

mairie 25 septembre

courrier8 octobre

courrier8 octobre

mairie 19 novembre

mairie 19 novembre

réponse 26 novembre

réponse 26 novembre

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